Fabienne Vonnier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vonnier (Fabienne)
Objet:
à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992
Suppléants du 1er collège
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000174793
(source JORF)
nomination
05 Mars 1992
05/03/1992
De:
Vonnier (Fabienne)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376
(source JORF)
nomination
27 Février 1990
27/02/1990